COVID-19 Update

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Facultés affaiblies

Aptitude au travail et facultés affaiblies

L'expression « facultés affaiblies » fait référence à divers états ou à la consommation de substances qui limitent la capacité normale de travailler de manière sécuritaire.

L'affaiblissement des facultés (ou l'inaptitude au travail) peut avoir de graves conséquences dans tout milieu, non seulement pour le travailleur touché, mais aussi pour ses collègues, son superviseur et l'employeur.

Un affaiblissement des facultés peut être causé par la fatigue, le stress ou une maladie, ou encore la consommation d'alcool, de drogues illicites ou de médicaments d'ordonnance ou en vente libre.

Le cannabis au travail : que doivent savoir les employeurs?

Les employeurs ont depuis toujours la responsabilité de veiller à ce que les travailleurs puissent s'acquitter de leurs tâches de manière sécuritaire. La légalisation du cannabis récréatif ne change rien à cette responsabilité.

Législation : modifications (facultés affaiblies)

Loi sur la sécurité
Territoires du Nord-Ouest
(en vigueur le 12 septembre 2018)
Nunavut
(en vigueur le 3 juillet 2018)
Règlement sur la santé et la sécurité au travail

English | Français

Règlement sur la santé et la sécurité au travail

English | Français

Règlement sur la santé et la sécurité au travail (pétrole et gaz)

English | Français

   
Loi sur la santé et la sécurité dans les mines​
Territoires du Nord-Ouest
(en vigueur le 12 septembre 2018)
Nunavut
(en vigueur le 3 juillet 2018)
Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines

English | Français

Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines

English | Français

 

Bulletins sur la santé et la sécurité de la CSTIT

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