Politiques en cours de révision

La CSTIT s'est engagée à faire participer les intervenants aux exercices de révision des politiques. Veuillez vous reporter aux demandes de rétroaction ci-dessous, où sont indiquées les politiques qui font actuellement l'objet d'une révision.

Si vous avez des commentaires à formuler sur toute politique ou procédure en cours de révision, la CSTIT souhaite les connaître.

Consultez le Manuel des politiques de la CSTIT pour examiner les politiques dans leur version actuelle.

Si vous souhaitez consulter les résultats antérieurs des engagements envers les politiques, veuillez envoyer un courriel à Politiques.

Réunion du Conseil de gouvernance – septembre 2024

  • Politique 09.09, Modification et suspension des règlements relatifs à la santé et à la sécurité dans les mines

Si vous souhaitez examiner un document de travail et le document préliminaire de la politique, veuillez communiquer avec Politiques.

Vous avez des commentaires à partager? Veuillez les envoyer à Politiques d’ici au 14 juin 2024