Manuel de politiques

Manuel de politiques

Les politiques de la CSTIT énoncent les responsabilités des intervenants internes et externes en vertu de la Loi sur l'indemnisation des travailleurs, de la Loi sur la sécurité, de la Loi sur la santé et la sécurité dans les mines et de la Loi sur l'usage des explosifs des Territoires du Nord-Ouest, ainsi que de la Loi sur l'indemnisation des travailleurs, de la Loi sur la sécurité, de la Loi sur la santé et la sécurité dans les mines et de la Loi sur l'usage des explosifs du Nunavut.

Manuel sur les politiques de la CSTIT

CSTIT manuel des politiques